Conditions Générales de Ventes

Prestations proposées par la Sincère Photographe

A destination des clients particuliers

Toutes les prestations photographiques à destination des particuliers seront spécifiquement détaillées dans un devis personnalisé ou dans une formule préétablie à laquelle il sera fait référence. Lorsqu’un devis est établi, celui-ci devra faire l’objet d’une acceptation formelle. Pour certains types de prestations, un contrat complet pourra être proposé aux Clients lorsque la nature des prestations le justifie. Ce devis et/ou contrat précisera les modalités de paiement et la nature de l’éventuel acompte versé.

À défaut de mentions contraires dans un contrat qui serait signé entre parties, et à l’exception des photographies de mariage qui impliquent une organisation spécifique, toutes les séances à destination des particuliers fera l’objet d’une réservation à l’avance, convenue entre parties, les règles suivantes étant applicables :

. Hors cas de force majeure, toute demande de modification de la date/de l’heure de la séance

devra être envoyée au Photographe au plus tard 48h avant le rendez-vous convenu. Une

erreur du client dans son propre agenda n’est pas considérée comme un cas de force

majeure.

. Les Clients s’engagent à arriver à l’heure à la séance, et reconnaissent que le Photographe

doit être en mesure d’organiser son planning et d’honorer ensuite d’autres rendez-vous dans

la suite de sa journée. Un éventuel retard aura dès lors pour effet de réduire la durée de la

séance, sans modification du prix de celle-ci.

. En cas de séance au domicile des Clients, le devis ou le contrat prévoira le mode de calcul des

frais de déplacement s’ajoutant éventuellement au coût de la séance.

. Si le lieu choisi pour la séance implique un droit d’entrée (parc d’attraction, etc.), le coût sera

à charge des clients.

. En cas de séance prévue en extérieur, les parties confirmeront le rendez-vous au plus tard la

veille du jour convenu, en fonction des prévisions météorologiques. Le Photographe jugera

seul de la faisabilité de la séance, en connaissance des possibilités de son matériel par

rapport à la météo annoncée.

Dans tous les cas, et quel que soit la nature de la séance, les photos ne seront pas livrées avant le paiement intégral du prix convenu.

Les photos livrées à un particulier ne peuvent être utilisées que dans un cadre familial et amical (tirages pour usage familial, réseaux sociaux à titre personnel, cadeaux à la famille ou aux amis). En aucun cas des photos ne peuvent être utilisées ensuite à des fins professionnelles par le Client ou les personnes représentées sur les photos. Une telle utilisation impliquerait une cession de droits de reproduction préalable, à négocier entre la personne concernée et le Photographe.

Des remarques spécifiques sont en outre formulées pour certains types de photographies, énumérées ci-dessous.

• Reportages de mariage

Un contrat complet sera toujours proposé aux futurs Mariés lors de la commande.

Aucune réservation ferme de la date ne sera effectuée par le Photographe avant la signature du contrat et le versement de l’acompte convenu.

Ce contrat prévoira notamment :

. L’étendue des prestations et la durée de présence du Photographe le jour du mariage et,

éventuellement.

. Le nombre et le support des photographies à livrer

. Le prix et ses modalités de paiement

. Les conséquences de l’éventuelle survenance d’un événement de force majeure entraînant

le report ou l’annulation de la commande – en ce compris d’éventuelles mesures sanitaires

imposant le report du mariage -, ainsi que les modalités à mettre en œuvre dans cette hypothèse.

. Les obligations du Photographe et des mariés pendant la durée des prises de vues.

. Les autorisations consenties par les Mariés pour l’utilisation des photographies dans la

communication du Photographe, et les engagements de celui-ci.

. Les obligations des Mariés concernant le respect des droits de propriété intellectuelle du

Photographe,

. La question de la conservation des photographies par le Photographe, au regard notamment

des règles du RPGD,

. Etc.

Le photographe propose :

. Des prestations uniquement sur devis personnalisé,

Dans tous les cas, la commande ne sera effective que moyennant la signature préalable du contrat soumis aux Mariés et le versement de l’acompte prévu dans ce contrat.

• Séances familiales / portraits / couple / EVJF-EVG

Le Photographe propose :

. Des prestations uniquement sur devis personnalisé,

ET

. Des formules pré-établies avec ou sans options complémentaires accessibles sur le Site ou communiquées sur demande.

Dans tous les cas, des explications seront données préalablement à la séance, quant à l’organisation de celle-ci.

Une autorisation de droit à l’image sera soumise aux Clients au plus tard lors de la séance, soit sur document séparé soit dans un contrat plus complet.

Les photographies commandées seront ensuite livrées dans le délai prévu au devis et/ou au contrat, sur les supports commandés.

• Naissances / Grossesse

Lorsque les séances familiales ont pour objet des photos de grossesse et/ou de naissance, il est recommandé au Client d’effectuer sa commande à l’avance, pour permettre une organisation dans les meilleures conditions pour la femme enceinte ou le nouveau-né.

Une commande de photos de nouveau-né peut être ainsi passée avant la naissance, les parties fixant ensuite le rendez-vous précis après la naissance. Dans ce cas, le Photographe s’engage à accorder la priorité aux Clients dès qu’il sera informé de la naissance. Les parents s’engagent à informer le Photographe dès que possible pour faciliter la prise de rendez-vous. La séance sera organisée dans un lieu à fixer par les parties, assurant un confort et une température suffisants pour le nouveau-né.

Lorsque la séance a lieu chez les Clients, ceux-ci proposeront un espace lumineux, permettant la photographie sans flash direct afin de préserver les yeux du nouveau-né. En cas de doute, les Clients sont invités à adresser au Photographe, préalablement à la séance, une photo des lieux dans lesquels ils proposent qu’elle ait lieu.

Un devis et/ou contrat détaillé sera soumis aux Clients, dans les mêmes conditions que pour les autres séances familiales.

• Photo d’estime de soi et Photographie Thérapeutique

Pour toutes les photos d’estime de soi, le Photographe se réserve de demander au Client une pièce d’identité. Dans l’hypothèse où un client serait encore mineur au moment de la séance, l’autorisation d’au moins un de ses représentants légaux sera sollicitée pour la tenue de la séance elle-même.

Il sera proposé à ce parent d’être présent le jour de la séance, dans une autre pièce, afin d’éviter toute difficulté. Si le parent refuse, le Photographe se réserve le droit de filmer la séance à des seules fins de sécurité pour lui-même et pour le sujet mineur. La vidéo ne sera bien sûr pas diffusée où que ce soit, ni exploitée de quelque façon que ce soit, et sera conservée sur un support protégé, hors ligne. Elle a pour but exclusif de démontrer l’attitude irréprochable du Photographe à l’occasion de cette séance.

En tout état de cause, aucune photo partiellement ou totalement dénudée ne sera acceptée sous l’âge de 16 ans.

• Animaux domestiques

Toute commande de photographies d’animaux domestiques, à destination de clients particuliers implique le choix du lieu le plus approprié en fonction de l’animal concerné (jardin, forêt, nature, plage, manège ou forêt s’il s’agit de chevaux, etc.).

Conformément aux règles du droit actuellement en vigueur, l’utilisation par le Photographe de l’image d’un animal est libre. Le Photographe veillera à ce que la diffusion de cette image ne cause aucun trouble anormal au propriétaire de l’animal.

Le Photographe pourra refuser toute prise de photographie s’il constate des mauvais traitements sur l’animal pendant la durée de la séance. La durée des séances sera fixée en fonction de l’animal concerné, et le rendez-vous devra tenir compte des conditions météorologiques pour toutes prises de vue en extérieur.

Le Client est informé de ce qu’il conserve seul la maîtrise sur son animal et reste responsable de tout dommage (morsure notamment) qui serait causé par l’animal au Photographe. Le Client sera seul à pouvoir, le cas échéant, manipuler son animal si nécessaire pendant les prises de vue, en fonction des photographies envisagées.

• Composez votre séance

Le site vous permet de composer votre séance , une fois le formulaire rempli le Photographe pourra établir un devis ou vous recontacter pour plus de précision. Les données personnelles saisies à cette occasion ne servent qu’à l’établissement d’un devis ou/et une prise contact par le Photographe pour le Client. Les réponses au formulaire permettent au Photographe d’établir des statistiques sur l’évolution des demandes clients.

Toutes autres commandes feront l’objet également d’un devis précis, dont l’acceptation conditionnera la prise d’un rendez-vous. Le devis précisera toujours le montant de l’acompte à prévoir, les modalités de paiement et toutes spécificités découlant de la nature de la séance.

Pour tous types de commandes, qu’il s’agisse de photos en studio et/ou en extérieur, il est expressément interdit pour les Clients ou leurs proches de réaliser des photographies ou des vidéos pendant les prises de vues et ce même avec leur téléphone portable. Le Photographe sera seul à exécuter la commande, et ne permet aucune prise de vue montrant ses méthodes, son savoir-faire, ou ayant simplement pour conséquence de détourner l’attention des personnes qui participent à la séance. Le Photographe se réserve d’interrompre la séance si de telles photos ou vidéos sont réalisées sans son accord jusqu’à l’arrêt complet du comportement visé, l’effacement des images réalisées. La séance restera due en intégralité par les Clients même en cas d’interruption pour cette raison, la responsabilité leur incombant.

. Compte communauté

Le site vous permet d’accéder aux ateliers et à la vie de la communauté des participants des PLAY A CLIC et des ateliers autours de la confiances en soi en groupe . Les membres de la communauté se verront communiquer le règlement et le cadre à respecter individuellement.